Instructions sur les marques commerciales de Logitech

Ces instructions sont destinées à quiconque, notamment mais sans limitation, les propriétaires de Logitech, distributeurs agréés, revendeurs, développeurs et clients, souhaitant utiliser les marques commerciales de Logitech sur des documents promotionnels, publicitaires, d'instruction ou de référence sur des sites Web, produits ou emballages ou de toute autre manière ou capacité ne figurant pas explicitement dans ces instructions.

1. Identifier correctement les marques commerciales de Logitech
Nos marques commerciales principales sont "Logitech," "Labtec," "Harmony," "QuickCam," "Logitech Alert," "Logitech SightSpeed," "Logitech Vid," "Ultimate Ears" et "Squeezebox." L'identification correcte de ces marques commerciales et d'autres marques commerciales comprend leur désignation avec le symbole de marque commerciale approprié (® ou TM), comme vous pouvez le voir sur la liste de nos produits sur notre site Internet, et du descripteur/nom générique approprié pour le produit. La marque commerciale ne doit pas être modifiée dans son orthographe, être utilisée dans un forme possessive ou au pluriel ou encore être utilisée comme nom ou verbe. Vous pouvez souligner le nom, le mettre en italique ou en gras.

Rappels :
N'utilisez pas le symbole d'enregistrement ® lorsque vous faites référence à l'entreprise Logitech. Utilisez seulement ce symbole lorsque vous faites référence à des produits ou services spécifiques de Logitech. Les symboles de marque commerciale (® et TM) doivent être indiqués en lettre supérieure et être moins ostensible que le nom du produit/service Logitech, comme indiqué ci-dessus.

2. Utiliser des annonces de marque commerciale
Vous devez faire référence au nom complet du produit et utiliser les symboles de marque commerciale appropriés avec notre/nos marque(s) commerciale(s) en entier lors de la référence initiale et la plus ostensible ou dés que possible par la suite. Incluez une attribution de la propriété de Logitech concernant la marque commerciale dans la section d'annonce de crédit de votre documentation, emballage ou publicité. Le format correct est le suivant :

"(Marque déposée) est une marque commerciale déposée ou une marque commerciale de Logitech aux Etats-Unis et/ou à l'étranger. Toutes les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs."

3. Conformité
Si la chose est véridique, vous pouvez déclarer qu'un produit Logitech est en conformité avec votre produit à l'aide d'une phrase appropriée comme "à utiliser avec," "pour," ou "fonctionne avec," tant que la phrase utilisée n'engendre pas de confusion quand à l'origine ou au fabricant. La marque commerciale Logitech ne doit pas faire partie du nom de votre produit et doit apparaître moins ostensiblement que le nom de votre produit. Vous ne devez pas sciemment faire de déclarations concernant Logitech ou des produits et services Logitech qui soient fausses, déroutantes, inexactes, frauduleuses ou potentiellement préjudiciables à Logitech et à ses sociétés affiliées.


4. Publications, séminaires et conférences
Vous pouvez faire référence à Logitech et aux produits Logitech si (a) la publication, le séminaire ou la conférence est liée à Logitech ou à un produit Logitech ; (b) votre nom et votre logo apparaissent de manière plus ostensible que ceux de Logitech sur tous les documents imprimés liés à l'événement ; (c) vous incluez un avis de non-responsabilité de parrainage, d'affiliation ou de soutien de Logitech ; et (d) vous incluez une attribution de marque commerciale conforme au format d'annonce susmentionné.

5. Articles promotionnels
Ne fabriquez, ne vendez ou ne donnez pas d'articles promotionnels, notamment mais sans limitation, des tasses, T-shirts, etc., portant les marques commerciales de Logitech, y compris les logos, sauf si vous êtes en conformité avec un accord de marque commerciale écrit de Logitech.

6. Habillage commercial
N'imitez pas les logos et habillages commerciaux de Logitech ou d'autres éléments des produits Logitech, emballages de produits ou site Internet dans aucun de vos documents, notamment mais sans limitation la publicité, l'emballage de produit, les sites Internet et les documents promotionnels.

7. Slogans et accroches publicitaires
N'utilisez ou n'imitez pas les slogans et accroches publicitaires de Logitech.

8. Noms de domaine
Vous ne pouvez pas utiliser une marque commerciale identique ou virtuellement identique à une marque commerciale Logitech comme nom de domaine ou nom de domaine de deuxième niveau.

9. Développeurs tiers
Votre utilisation de toute marque commerciale Logitech doit être cohérente avec le reste des instructions concernant les marques commerciales de Logitech. Vous devez en particulier utiliser la marque commerciale complète et correcte de Logitech. N'apportez aucune sorte d'abréviation, n'utilisez pas de nom dérivé ou de simulation sur la marque commerciale :

En outre, n'utilisez pas une marque commerciale Logitech pour faire référence à une catégorie de produits. Par exemple, si votre application fonctionne avec plusieurs lecteurs de musique en réseau, n'intitulez pas votre application ou son incarnation "Squeezebox™." De même, n'utilisez pas une illustration d'un produit Logitech, à moins que votre application ne soit spécifique à ce produit Logitech.

Instructions pour l'utilisation du logo et des marques de dessin de Logitech
Le logo et les marques de dessin de Logitech ne peuvent en aucun cas être utilisés sans accord de marque commerciale écrit de Logitech. Il s'agit de formes dessinées spécialement et elles ne peuvent être recomposées ou modifiées en aucune manière. Des instructions détaillées concernant le logo et les marques de dessin figurent ci-dessous.

1. Combiner le logo et les marques de dessin à d'autres graphismes
Le logo et les marques de dessin de Logitech ne doivent jamais apparaître avec d'autres symboles ou icônes et ne peuvent être contenus dans une boîte, un cercle ou toute autre forme.

2. Utilisation
Le logo et les marques de dessin de Logitech peuvent être utilisés pour faire référence à Logitech ou à des produits et services de Logitech. Outre les règles de couleur, de taille et d'emplacement stipulées ci-dessous, les tiers doivent également respecter les conditions suivantes lors de l'utilisation de notre logo et de nos dessins de marque. Toute utilisation du logo et des marques de dessin enfreignant ces conditions est formellement interdite :

1. Le logo et les marques de dessin de Logitech peuvent uniquement être utilisés pour identifier Logitech ou des produits et services de Logitech.
2. Le logo et les marques de dessin de Logitech ne peuvent pas être utilisés d'une manière qui impliquerait que votre entreprise est parrainée par, soutenue par ou affiliée à Logitech.
3. Le logo et les marques de dessin de Logitech ne peuvent pas être utilisés d'une manière qui impliquerait que les produits, services ou sites Internet de votre entreprise sont parrainés par, soutenus par ou affiliés à Logitech.
4. Le logo et les marques de dessin de Logitech ne peuvent pas être utilisés d'une manière qui dénigrerait Logitech, ses sociétés affiliées ou ses produits et services.
5. Le logo et les marques de dessin de Logitech ne doivent jamais apparaître de manière plus imposante et/ou ostensible que votre appellation commerciale, appellation de service ou marque commerciale sur les documents publiés ou distribués par votre entreprise.
6. Le logo et les marques de dessin de Logitech doivent être accompagnés de la note suivante : "(Marque commerciale) est une marque commerciale déposée ou une marque commerciale de Logitech aux Etats-Unis et/ou à l'étranger. Toutes les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs."
7. Vous devez utiliser le logo et les marques de dessin de Logitech conformément aux conditions de Logitech sans altération de couleur ou de dessin. Les illustrations numériques ou prêtes à photographier sont fournies à des fins de reproduction uniquement.
8. Logitech se réserve le droit de s'opposer à toute utilisation impropre ou mauvaise utilisation de ses marques commerciales ou autres violations du droit en vigueur.