Instructions sur les marques commerciales de Logitech


Instructions relatives aux marques commerciales de Logitech

Ces instructions sont destinées à quiconque, notamment mais sans limitation, les propriétaires de Logitech, distributeurs agréés, revendeurs, développeurs et clients, souhaitant utiliser les marques commerciales de Logitech via des contenus promotionnels, publicitaires, d'instructions ou de référence, sur des sites Web, produits ou emballages ou de toute autre manière et sous quelque forme que ce soit, ne figurant pas explicitement dans ces instructions.

Le respect de ces instructions protège les droits de marque commerciale de Logitech et renforce l'identité et l'image de marque de Logitech. En utilisant une marque commerciale Logitech, vous reconnaissez que Logitech est l'unique propriétaire de la marque commerciale, que vous n'interférerez pas avec les droits de Logitech concernant la marque commerciale, notamment en contestant l'utilisation de Logitech, l'enregistrement ou la demande d'enregistrement de ladite marque commerciale, où que ce soit dans le monde. Vous vous engagez à ne pas porter atteinte à une quelconque marque commerciale de Logitech (ou marque dont le nom ressemblerait aux marques commerciales de Logitech), ni à en faire mauvais usage ni à la discréditer. Si, en utilisant les marques de Logitech, vous augmentez votre clientèle pour l'une de ces marques, ce gain de clientèle doit automatiquement être dévolu à Logitech et vous devez prendre toutes les mesures et remplir les documents nécessaires pour affecter ces droits à Logitech.

Vous pouvez utiliser les marques commerciales ou noms de produit de Logitech spécifiquement pour faire référence à des produits Logitech. Logitech ne s'oppose pas à ce que vous fassiez référence aux marques commerciales ou noms de produit de Logitech (mais pas aux logos et designs), à condition que vous respectiez nos instructions de marques commerciales ci-dessous et que ladite référence ne porte pas préjudice à Logitech. En outre, ladite référence ne doit pas fourvoyer le public quant au sponsor, à l'affiliation ou au soutien de Logitech à votre entreprise ou vos produits et services.


1. Identifier correctement les marques commerciales de Logitech
L'identification correcte des marques commerciales de Logitech comprend leur désignation avec le symbole de marque commerciale approprié (® ou TM), comme vous pouvez le voir sur la liste de nos produits sur notre site Internet, et nécessite l'utilisation du descripteur/nom générique approprié pour le produit. La marque commerciale ne doit pas être modifiée dans son orthographe, être utilisée dans un forme possessive ou au pluriel, ou encore être utilisée comme nom ou verbe. Il est possible de souligner les noms ou de les mettre en italique ou en gras.

N'utilisez pas le symbole d'enregistrement ® lorsque vous faites référence à l'entreprise Logitech. Utilisez seulement ce symbole lorsque vous faites référence à des produits ou services spécifiques de Logitech. Les symboles de marque commerciale (® et TM) doivent être indiqués en lettre supérieure et être moins ostensible que le nom du produit/service Logitech.

2. Utiliser des annonces de marque commerciale
Vous devez faire référence au nom complet du produit et utiliser les symboles de marque commerciale appropriés avec notre ou nos marques commerciales lors de leur première mention manifeste ou dès que possible par la suite. Incluez une attribution de la propriété de Logitech concernant la marque commerciale dans la section d'annonce de crédit de votre documentation, emballage ou publicité. Le format correct est le suivant:

 

"(Marque déposée) est une marque commerciale déposée ou une marque commerciale de Logitech aux États-Unis et/ou à l'étranger. Toutes les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs."

3. Conformité
À condition que cela corresponde à la réalité, vous êtes autorisé à déclarer qu'un produit Logitech est compatible avec votre produit, à l'aide d'une expression appropriée comme "à utiliser avec", "pour", ou "fonctionne avec", tant que la formulation ne crée pas de confusion quant à l'origine ou au fabricant. La marque commerciale Logitech ne doit pas faire partie du nom de votre produit et doit apparaître moins ostensiblement que le nom de votre produit. Vous ne devez pas sciemment faire de déclarations concernant Logitech ou des produits et services Logitech qui soient erronées, trompeuses, inexactes, fausses ou potentiellement préjudiciables à Logitech et ses sociétés affiliées.


4. Publications, séminaires et conférences
Vous pouvez faire référence à Logitech et aux produits Logitech si (a) la publication, le séminaire ou la conférence concernés sont liés à Logitech ou à un produit Logitech; (b) votre nom et votre logo apparaissent de manière plus ostensible que ceux de Logitech sur tous les documents imprimés liés à l'événement; (c) vous incluez un avis de non-responsabilité de sponsor, d'affiliation ou de soutien de Logitech; et (d) vous incluez une attribution de marque commerciale conforme au format d'annonce susmentionné.

5. Articles promotionnels
Il est interdit de fabriquer, vendre ou donner des articles promotionnels, notamment mais sans limitation, des tasses, T-shirts, etc., portant les marques commerciales de Logitech, y compris les logos, si ce n'est dans le cadre d'une licence écrite accordée expressément par Logitech.

6. Habillage commercial
Il est interdit d'imiter les logos et habillages commerciaux de Logitech ou d'autres éléments des produits Logitech, comme les emballages de produits ou le site Internet, pour quelque contenu que ce soit, notamment mais sans limitation, des campagnes publicitaires, des emballages de produit, des sites Internet ou des documents promotionnels.

7. Slogans et accroches publicitaires
Il est interdit d'utiliser ou d'imiter les slogans et accroches publicitaires de Logitech.

8. Noms de domaine
Vous ne pouvez pas utiliser une marque commerciale identique ou virtuellement identique à une marque commerciale Logitech comme nom de domaine ou nom de domaine de deuxième niveau.

9. Développeurs tiers
Votre utilisation de toute marque commerciale Logitech doit être cohérente avec le reste des instructions concernant les marques commerciales de Logitech. Vous devez en particulier utiliser la marque commerciale complète et correcte de Logitech. N'utilisez aucune abréviation, aucun nom dérivé ni jeu de mots à partir de la marque commerciale:

En outre, n'utilisez pas une marque commerciale Logitech pour faire référence à une catégorie de produits.  De même, n'utilisez pas une illustration d'un produit Logitech, à moins que votre application ne soit spécifique à ce produit Logitech.

Instructions pour l'utilisation du logo et des designs de Logitech
Le logo et autres designs de la société Logitech ne doivent pas être utilisés à n'importe quelle fin sans une licence écrite accordée expressément par Logitech. Il s'agit de formes conçues dans un but spécifique qui ne doivent pas être recomposées ou modifiées, de quelque façon que ce soit. Les instructions détaillées relatives aux logos et designs sont présentées ci-dessous.

1. Combiner le logo et les designs à d'autres graphismes
Le logo et les designs de Logitech ne doivent jamais apparaître avec d'autres symboles ou icônes et ne peuvent être contenus dans une boîte, un cercle ou toute autre forme.

2. Utilisation
Le logo et les designs de Logitech peuvent être utilisés pour faire référence à Logitech ou à des produits et services de Logitech. Outre les règles concernant la couleur, la taille et le positionnement détaillées ci-dessous, les tiers doivent également accepter les termes et conditions suivants pour utiliser le logo et les designs de la société. Toute utilisation du logo ou des designs ne respectant pas ces termes et conditions est strictement interdite:

  1. Le logo et les designs de Logitech peuvent uniquement être utilisés pour identifier Logitech ou les produits ou services de Logitech.
  2. Le logo et les designs de Logitech ne peuvent pas être utilisés d'une manière qui impliquerait que votre entreprise est sponsorisée, soutenue par Logitech ou affiliée.
  3. Le logo et les designs de Logitech ne peuvent pas être utilisés d'une manière qui impliquerait que les produits, services ou sites Internet de votre entreprise sont sponsorisés, soutenus par Logitech ou affiliés.
  4. Le logo et les designs de Logitech ne peuvent pas être utilisés d'une manière qui dénigrerait Logitech, ses sociétés affiliées ou ses produits et services.
  5. Le logo et les designs de Logitech ne doivent jamais apparaître de manière plus imposante et/ou ostensible que votre appellation commerciale, appellation de service ou marque commerciale sur les documents publiés ou distribués par votre entreprise.
  6. Le logo et les designs de Logitech doivent être accompagnés de la note suivante: "(Marque commerciale) est une marque commerciale déposée ou une marque commerciale de Logitech aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Toutes les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs."
  7. Vous devez utiliser le logo et les designs de Logitech tels que Logitech vous les fournit, sans apporter de modification à la couleur ou au design. Les images numériques et les épreuves photo sont fournies à des fins de reproduction uniquement.
  8. Logitech se réserve le droit de s'opposer à toute utilisation frauduleuse ou incorrecte de ses marques ou à toute autre infraction à la législation en vigueur.